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Bonjour ne vous affolez pas je ne monte pas encore de serre si les agents immos etaient fiables navree parenthese de ras le bol.
Salon de jardin jardin. Mais comme mon pere a trouve un article dans un journal concernant la taxe damenagement il men a parle. Comment etre exonere. Pour calculer la taxe que vous devez payer pour votre serre de jardin donc vous multipliez la valeur forfaitaire par la surface que vous construisez multiplie par les taux imposes par le departement et la commune.
Donc jai du enlever le film plastique dun pignon de la serre prendre une photo et lenvoyer a la ddt pour quils constatent que la serre nest pas. Donc on peut faire une serre ou un abri de jardin avec maximum 5m2 de hauteur de plafond superieure a 1m80 et ce que lon veut dans mon cas 149m2 comme surface de hauteur inferieure a 1m80. Vous souhaitez batir une serre dans votre jardin et vous ne connaissez pas la legislation et les taxes associees a ce type damenagement.
En effet pour une surface taxable inferieure a 5m2 il ny a pas de taxe. Merci ginto5 cependant dire pas dautorisation pas de taxe ne veut pas dire que linverse soit vrai que autorisation taxe. Il est bel et bien possible de beneficier dune exoneration de cette taxe damenagement.
La serre serait concernee dapres des site. Bref ce qui est fait est fait la ddt me confirme. Soit une serre de 199m2 sans payer de taxe damenagement.
Excepte les habitants des communes ayant exonerees leurs contribuables de cette taxe tous sont concernes. La taxe damenagement doit etre versee a partir du moment ou une demande dautorisation est deposee quil sagisse dune declaration prealable ou dun permis de construire. Une cabine de jardin de 6m2 dont seulement 1m2 se situe sous une hauteur sous plafond superieure a 1m80.
Vous souhaitez batir une serre dans votre jardin et vous ne connaissez pas la legislation et les taxes associees a ce type damenagement. Taxe sur les abris de jardin au dela de 5m2 les abris de jardins sont soumis a une taxe damenagement en fonction de leur surface et dun taux decide par les collectivites territoriales. Nul nest cense ignorer la loi alors suivez le guide pour une explication claire.
Pour se passer de taxe damenagement meme pour une serre le local doit faire moins d180m ou ne pas etre completement couvert ou clos. Hauteur et surface a partir desquelles une declaration est necessaire prix de la taxe damenagement serre demontable etc. Une taxe damenagement pour une serre de jardin.
Poussons le raisonnement a lextreme.
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